Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la ville de Brioux-sur-Boutonne :

Place du Champ de Foire
79170 BRIOUX SUR BOUTONNE
Tél : 05 49 07 50 46
Email : rf.en1652892040notuo1652892040b-rus1652892040-xuoi1652892040rb@ei1652892040riam1652892040

Directeur de la publication : Jean-Marie HAYE
Gestionnaire du site : Service Communication de la mairie

Hébergement

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND

Réalisation

Cahier des charges : Service Communication de la mairie avec l’aide précieuse de François THIBAUD
Contenus : Service Communication de la mairie
Crédits photos : Esprit Pub° – Jo Strobel – Unsplash
Webdesign : Esprit Pub° : agence de communication – 79200 PARTHENAY
Réalisation du site : Mon Petit Pixel : éco-conception de sites Web – 79200 PARTHENAY

Démarche éco-responsable

Ce site a été pensé et réalisé dans une démarche la plus éco-responsable possible :

  • choix de prestataires locaux (Deux-Sèvres) pour les photos, la création du logo et la conception du site
  • choix d’un hébergeur français
  • design :
    • une seule police de caractère originale
    • mise en page simple et épurée
  • conception technique :
    • des pages légères : pas de diaporamas, ni d’animations lourdes
    • des images optimisées
    • un thème WordPress sur mesure

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Tous les éléments (logos, photos, textes, code html…) apparaissant sur le site de Brioux-sur-Boutonne sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à la mairie de Brioux-sur-Boutonne ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun des ces éléments ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la mairie de Brioux-sur-Boutonne et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mairie de Brioux-sur-Boutonne se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Données personnelles

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